Terms and Conditions

Conditions Générales d'Utilisation d'OjaStore

Introduction

Bienvenue sur OjaStore ! Ces conditions générales d'utilisation (les "Conditions") régissent votre accès et votre utilisation de la plateforme OjaStore, y compris tous les contenus, fonctionnalités et services offerts sur ou via OjaStore (collectivement, les "Services"). En accédant ou en utilisant les Services, vous acceptez d'être lié par ces Conditions. Si vous n'acceptez pas ces Conditions, veuillez ne pas utiliser les Services.

1. Acceptation des Conditions

En accédant ou en utilisant les Services, vous déclarez et garantissez que vous avez au moins 18 ans et que vous avez la capacité légale de conclure un contrat avec OjaStore. Si vous utilisez les Services au nom d'une entreprise ou d'une autre entité, vous déclarez et garantissez que vous avez l'autorité de lier cette entité à ces Conditions.

2. Modifications des Conditions

OjaStore se réserve le droit de modifier ces Conditions à tout moment. Toute modification entrera en vigueur immédiatement après sa publication sur la plateforme. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement ces Conditions pour vous tenir informé de toute modification. Votre utilisation continue des Services après la publication de modifications constitue votre acceptation de ces modifications.

3. Utilisation des Services

3.1. Compte Utilisateur

Pour accéder à certaines fonctionnalités des Services, vous devrez peut-être créer un compte utilisateur. Vous êtes responsable de la confidentialité de votre compte et de votre mot de passe, et vous acceptez de ne pas divulguer votre mot de passe à des tiers. Vous êtes responsable de toutes les activités qui se produisent sous votre compte.

3.2. Conduite de l'Utilisateur

Vous acceptez de ne pas utiliser les Services à des fins illégales ou non autorisées. Vous acceptez également de ne pas :

Violer ou tenter de violer la sécurité des Services.

Interférer avec ou perturber les Services ou les serveurs et réseaux connectés aux Services.

Utiliser des robots, des spiders, des scrapers ou d'autres moyens automatisés pour accéder aux Services.

Harceler, menacer, intimider ou abuser d'autres utilisateurs des Services.

Publier ou transmettre des contenus illégaux, obscènes, diffamatoires, menaçants, harcelants, haineux, racistes ou autrement répréhensibles.

4. Propriété Intellectuelle

Tous les droits, titres et intérêts sur et dans les Services, y compris tous les droits de propriété intellectuelle, sont et resteront la propriété exclusive d'OjaStore et de ses concédants de licence. Vous n'acquérez aucun droit de propriété sur les Services ou sur tout contenu accessible via les Services.

5. Contenu Utilisateur

5.1. Responsabilité du Contenu Utilisateur

Vous êtes seul responsable de tout contenu que vous soumettez, publiez ou affichez sur ou via les Services (le "Contenu Utilisateur"). Vous déclarez et garantissez que vous possédez ou avez obtenu tous les droits nécessaires pour soumettre, publier ou afficher le Contenu Utilisateur.

5.2. Licence de Contenu Utilisateur

En soumettant, publiant ou affichant le Contenu Utilisateur, vous accordez à OjaStore une licence mondiale, non exclusive, libre de droits, perpétuelle, irrévocable et entièrement sous-licenciable pour utiliser, reproduire, modifier, adapter, publier, traduire, créer des œuvres dérivées, distribuer, exécuter et afficher ce Contenu Utilisateur dans tous les formats et sur tous les canaux de distribution actuellement connus ou développés à l'avenir.

6. Confidentialité

Votre utilisation des Services est également régie par notre Politique de Confidentialité, qui est incorporée par référence dans ces Conditions. En utilisant les Services, vous acceptez les termes de notre Politique de Confidentialité.

7. Exclusion de Garanties

LES SERVICES SONT FOURNIS "TELS QUELS" ET "SELON LA DISPONIBILITÉ", SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET DE NON-VIOLATION. OJASTORE NE GARANTIT PAS QUE LES SERVICES SERONT ININTERROMPUS, SÉCURISÉS, SANS ERREUR OU EXEMPTS DE VIRUS OU D'AUTRES COMPOSANTS NUISIBLES.

8. Limitation de Responsabilité

EN AUCUN CAS, OJASTORE NE SERA RESPONSABLE ENVERS VOUS OU TOUTE AUTRE PARTIE POUR TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, ACCESSOIRE, SPÉCIAL, CONSÉCUTIF OU EXEMPLAIRE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES DOMMAGES POUR PERTE DE PROFITS, DE CLIENTÈLE, D'UTILISATION, DE DONNÉES OU D'AUTRES PERTES INTANGIBLES (MÊME SI OJASTORE A ÉTÉ AVISÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES), DÉCOULANT DE OU LIÉS À VOTRE UTILISATION OU À L'INCAPACITÉ D'UTILISER LES SERVICES, QUELLE QUE SOIT LA CAUSE ET QUELLE QUE SOIT LA THÉORIE DE LA RESPONSABILITÉ, QU'IL S'AGISSE D'UN CONTRAT, D'UN DÉLIT (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE), D'UNE RESPONSABILITÉ STRICTE OU AUTRE.

9. Indemnisation

Vous acceptez de défendre, d'indemniser et de dégager de toute responsabilité OjaStore, ses filiales, ses sociétés affiliées, ses dirigeants, ses agents, ses partenaires et ses employés contre toute réclamation, responsabilité, dommage, perte et dépense, y compris, sans s'y limiter, les honoraires d'avocat raisonnables, découlant de ou liés à : (a) votre utilisation des Services ; (b) votre violation de ces Conditions ; (c) votre violation des droits de tiers, y compris, sans s'y limiter, les droits de propriété intellectuelle ; ou (d) votre violation de toute loi, règle ou règlement applicable.

10. Résiliation

OjaStore se réserve le droit, à sa seule discrétion, de suspendre ou de résilier votre accès aux Services, avec ou sans préavis, pour quelque raison que ce soit, y compris, sans s'y limiter, pour violation de ces Conditions. Vous pouvez résilier votre compte à tout moment en suivant les instructions fournies dans les Services.

11. Divers

11.1. Loi Applicable

Ces Conditions seront régies et interprétées conformément aux lois de [Juridiction], sans égard aux principes de conflit de lois.

11.2. Résolution des Litiges

Tout litige découlant de ou lié à ces Conditions ou aux Services sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de [Juridiction].

11.3. Intégralité de l'Accord

Ces Conditions constituent l'intégralité de l'accord entre vous et OjaStore concernant les Services et remplacent tous les accords antérieurs ou contemporains, qu'ils soient écrits ou oraux, concernant les Services.

11.4. Divisibilité

Si une disposition de ces Conditions est jugée invalide ou inapplicable par un tribunal compétent, cette disposition sera modifiée et interprétée de manière à atteindre les objectifs de cette disposition dans la mesure maximale permise par la loi, et les autres dispositions resteront en vigueur et de plein effet.

11.5. Renonciation

Le fait pour OjaStore de ne pas exercer ou appliquer un droit ou une disposition de ces Conditions ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

11.6. Cession

Vous ne pouvez pas céder ou transférer ces Conditions, ni vos droits ou obligations en vertu de ces Conditions, sans le consentement écrit préalable d'OjaStore. OjaStore peut céder ou transférer ces Conditions, ou ses droits ou obligations en vertu de ces Conditions, à tout moment sans restriction.